Skip to main content

Mentions légales d’un graphiste

La consultation du site www.rh-graphik.fr implique le respect des présentes conditions d’utilisation qui ont pour objet de définir les modalités à respecter par chacun.

Ces conditions pourront à tout moment être modifiées par actualisation de ce document.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.rh-graphik.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire :

Rémi Hascoët
Tél : 06 23 08 50 33 – contact@rh-graphik.fr
Adresse : 3 rue Fronval 78140 Vélizy-Villacoublay
Site Internet : www.rh-graphik.fr
N° SIRET : 522 124 239 00024
Code APE : 9003 A

Prestataire d’hébergement :

OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Droits d’auteur :

La présentation et chacun des éléments apparaissant sur le site rh-graphik.fr, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à l’auteur ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Aucun élément composant le site rh-graphik.fr ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de l’auteur.

Les logos, images et marques ou tout autre élément relatifs aux autres sociétés cités ou utilisés sur le site rh-graphik.fr sont la propriété respective de leurs auteurs.

Toute représentation totale ou partielle du Site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de L’auteur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L’auteur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Vous pouvez placer sur votre site, blog, ou réseau social un lien vers le rh-graphik.fr et pouvez également citer des passages du site rh-graphik.fr conformément à l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle en respectant la condition suivante Article L.122-5 alinéa 3 : La source doit être mentionnée avec un lien vers rh-graphik.fr.

Les réalisations et créations présentes sur le site sont :

– Des réalisations réalisées au sein de rh-graphik (rh-graphik.fr).

–  Des illustrations et projets personnels de M. Arnaud Hascoët (http://www.arnaudhascoet.fr/)

–  Les montages et retouches photos sont réalisés par M. Rémi Hascoët.

Certaines autres illustrations photographiques sont sous copyright du site freepik.com et de ses auteurs.

Article 2. L’usager de rh-graphik.fr s’engage à ne pas :

  • Utiliser ou interroger le site pour le compte ou au profit d’autrui
  • Reproduire en nombre à des fins commerciales ou non, des informations ou des annonces présentes sur le site rh-graphik.fr
  • Intégrer totalement ou partiellement le contenu de rh-graphik.fr dans un site tiers à des fins commerciales ou non
  • Copier les informations sur des supports de toute nature permettant de reconstituer tout ou partie des fichiers d’origine

Article 3. Informations personnelles collectées :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
En tout état de cause je ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur (nom, adresse électronique, coordonnées téléphoniques) que pour le besoin des services proposés par le site rh-graphik.fr, notamment pour l’inscription à des événements par le biais de formulaires en ligne. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site rh-graphik.fr le caractère obligatoire ou non des informations qu’il serait amené à fournir.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site rh-graphik.fr n’est :

–  collectée à l’insu de l’utilisateur

–  publiée à l’insu de l’utilisateur

–  échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers

Cookies

Pour assurer le bon fonctionnement de ce site, favoriser l’expérience utilisateur, ou améliorer les services, nous devons parfois enregistrer de petits fichiers de données sur l’équipement ou le parcours de nos utilisateurs au sein du site.

Qu’est-ce qu’un cookie?

Un cookie est un petit fichier texte que les sites web sauvegardent sur votre ordinateur ou appareil mobile lorsque vous les consultez. Il permet à ces sites de mémoriser vos actions et préférences (nom d’utilisateur, langue, taille des caractères et autres paramètres d’affichage) pendant un temps donné, pour que vous n’ayez pas à réindiquer ces informations à chaque fois vous consultez ces sites ou naviguez d’une page à une autre.
Comment utilisons-nous les cookies?
Notre site utilise les cookies pour :

  1. Mémoriser vos informations de connexion.
  2. Vous identifier lorsque vous vous connectez à notre site Web.
  3. Collecter des informations analytiques pour, par exemple, compter le nombre de visiteurs sur notre site Web et identifier les pages de notre site que vous visitez le plus souvent. Nous utilisons les données d’analyse que nous collectons afin d’améliorer les contenus / produits / services que nous vous proposons.
  4. Déterminer si nos visiteurs s’adaptent facilement aux modifications que nous pouvons apporter à nos sites Web.

Comment contrôler les cookies

Vous pouvez contrôler et/ou supprimer des cookies comme vous le souhaitez. Vous avez la possibilité de supprimer tous les cookies déjà stockés sur votre ordinateur et de configurer la plupart des navigateurs pour qu’ils les bloquent. Toutefois, dans ce cas, vous devrez peut-être indiquer vous-mêmes certaines préférences chaque fois que vous vous rendrez sur un site, et certains services et fonctionnalités risquent de ne pas être accessibles.
Pour plus d’informations sur la configuration de votre navigateur pour l’utilisation des cookies :

Merci d’avoir pris connaissance de ces mentions légales d’un graphiste freelance.